Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M D
Numéro de dépôt :
1670948
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/02/1997
Présentation de la marque M D
Déposée le 10 février 1987 par monsieur BOUISSOU GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « M D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M D est expirée depuis le 10 février 1997.
BOUISSOU GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49